Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER
BONDIL et FILS SARL

Numéro de dépôt :
94538739
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BONDIL et FILS domicilié(e) Place de l'église,04360 MOUSTIERS STE MARIE (dossier no 2283362) - 04360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 785 600 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BONDIL et Fils domicilié(e) Place de l'Eglise, B.P. 5,04360 MOUSTIERS (dossier no 2283362) - 04360 - France.

La marque BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONDIL A MOUSTIERS FAIENCIER est expirée depuis le 28 septembre 2014.

BONDIL et FILS a également déposé les autres marques suivantes : Bondil à Moustiers. Faïence de Moustiers artisanale , VV VAL VERDON , SAVONNERIE DE L'ETOILE MOUSTIERS SAINTE MARIE , COULEURS DE PROVENCE , LA MAISON PROVENCALE , Poterie de Moustiers


BONDIL et FILS SARL - Place de l'église,04360 MOUSTIERS STE MARIE (dossier no 2283362) - 04360 - France - SIREN 331785600


BONDIL et Fils - Place de l'Eglise, B.P. 5,04360 MOUSTIERS (dossier no 2283362) - 04360 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2005 n°2283362 - Publication au BOPI 2005-03-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Faïence de Moustiers, artisanale